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Marques déposées par monsieur AUSSEL STEPHANE
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NOCES ROYALES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOCES ROYALES
M. AUSSEL STEPHANE
M. BERRIAT Laurent

Numéro de dépôt :
3983951
Date de dépôt :
18/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/02/2023
NOCES ROYALES de AUSSEL STEPHANE

Présentation de la marque NOCES ROYALES

Déposée le 18 février 2013 par monsieur AUSSEL STEPHANE et monsieur BERRIAT Laurent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « NOCES ROYALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Les déposants sont monsieur AUSSEL STEPHANE domicilié(e) 12 rue robiniere - 16110 - LA ROCHEFOUCAULD - France et monsieur BERRIAT Laurent domicilié(e) 31 rue Tastet Girard - 33290 - BLANQUEFORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. AUSSEL STEPHANE domicilié(e) 12 rue robiniere - 16110 - LA ROCHEFOUCAULD - France.

La marque NOCES ROYALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3983951.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOCES ROYALES est expirée depuis le 18 février 2023.

AUSSEL STEPHANE a également déposé les autres marques suivantes : VOYAGE ROYAL , ARCANE, THE ART OF PURE FRESH CANE


M. AUSSEL STEPHANE - 12 rue robiniere - 16110 - LA ROCHEFOUCAULD - France

M. BERRIAT Laurent - 31 rue Tastet Girard - 33290 - BLANQUEFORT - France


M. AUSSEL STEPHANE - 12 rue robiniere - 16110 - LA ROCHEFOUCAULD - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.